Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Adaptation d'un arrêté sur les armes pour la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie
Résumé. L'arrêté du 15 novembre 2007 s'applique en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie avec des adaptations spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 novembre 2007Art. 7-1
- Arrêté du 15 novembre 2007Art. 7-1