Arrêté du 22 février 2008

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
― LA n° 05-07 « Agneau laiton », au nom du groupement « Association Regal », Le Bayle, 12390 Rignac.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un label rouge pour l'agneau laiton

Résumé. Un nouveau label rouge est créé pour l'agneau laiton, produit par l'association Regal.

Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1), le cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
― LA n° 05-07 « Agneau laiton », au nom du groupement « Association Regal », Le Bayle, 12390 Rignac.

Historique des versions

Source : Légifrance