Abrogé par Arrêté du 8 février 2016 - art. 3 (VT)
Créé le 5 septembre 2011 · Abrogé le 24 février 2016
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Modèles de livret scolaire pour certains bacs
Le livret scolaire présenté par les candidats au baccalauréat général dans les séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur ») et au baccalauréat technologique dans les séries STI2D, STL et STD2A est établi conformément aux modèles annexés au présent arrêté.