Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des articles d'un arrêté sur l'enseignement supérieur
Résumé. L'article abroge les articles 1 et 3 de l'arrêté du 21 mars 2023.
A abrogé les dispositions suivantes :