Arrêté du 22 janvier 1998

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Art. 15. - L'article 24 de l'arrêté du 20 juillet 1977 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 24. - Le service de la documentation est animé par un responsable placé sous l'autorité du directeur de la recherche et de la diffusion. »

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Art. 15. - L'article 24 de l'arrêté du 20 juillet 1977 modifié susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 24. - Le service de la documentation est animé par un responsable placé sous l'autorité du directeur de la recherche et de la diffusion. »

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