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Arrêté du 22 janvier 2013

Article 1

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Article 1

Au sens du présent arrêté, on entend par "spécimen vivant" tout œuf ou tout animal vivant.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé23 février 2018

Créé le 10 février 2013 · Abrogé le 23 février 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition d'un spécimen vivant

Résumé. Un arrêté définit un spécimen vivant comme un œuf ou un animal en vie.

Au sens du présent arrêté, on entend par "spécimen vivant" tout œuf ou tout animal vivant.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 10 février 2013 au jeudi 22 février 2018

Source : Légifrance