Abrogé23 février 2018
Abrogé par Arrêté du 14 février 2018 - art. 6
Créé le 10 février 2013 · Abrogé le 23 février 2018
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition d'un spécimen vivant
Résumé. Un arrêté définit un spécimen vivant comme un œuf ou un animal en vie.
Au sens du présent arrêté, on entend par "spécimen vivant" tout œuf ou tout animal vivant.