En vigueur depuis le 1 septembre 2014 · Dernière version le 1 septembre 2019
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Création du diplôme d'études universitaires générales
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement des modalités d'application du dispositif spécial de compensation
-Arrêté du 1er août 2011Art. 16
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement des instances décisionnelles pour les sessions d'examen
-Arrêté du 1er août 2011Art. 17
A créé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er août 2011Art. 18-1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des instances décisionnelles et des acteurs impliqués dans le processus d'évaluation
-Arrêté du 1er août 2011Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er août 2011Art. 12
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er août 2011Art. 1, Art. 6, Art. 7
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er août 2011Art. 10, Art. 14, Art. 19
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des instances décisionnelles et des acteurs impliqués dans le processus d'évaluationArrêté du 1er août 2011Art. 21
-Arrêté du 1er août 2011Art. 12, Art. 18, Art. 21, Art. 24