Arrêté du 22 janvier 2014

Article 21

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Article 21

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er août 2011
Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er août 2011
Art. 17

A créé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er août 2011
Art. 18-1

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er août 2011
Art. 18

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er août 2011
Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er août 2011
Art. 1, Art. 6, Art. 7

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er août 2011
Art. 10, Art. 14, Art. 19

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 1er août 2011
Art. 12, Art. 18, Art. 21, Art. 24

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En vigueur depuis le 1 septembre 2014 · Dernière version le 1 septembre 2019

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Création du diplôme d'études universitaires générales

Résumé. Un nouvel article est créé pour permettre aux établissements de délivrer le DEUG après l'obtention des 120 premiers crédits ECTS de la licence.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er août 2011Art. 12
-Arrêté du 1er août 2011
Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er août 2011Art. 1Arrêté du 1er août 2011Art. 6Arrêté du 1er août 2011Art. 7
-Arrêté du 1er août 2011
Art. 1, Art. 6, Art. 7

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er août 2011Art. 10Arrêté du 1er août 2011Art. 14Arrêté du 1er août 2011Art. 19
-Arrêté du 1er août 2011
Art. 10, Art. 14, Art. 19

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er août 2011Art. 12Arrêté du 1er août 2011Art. 18 : Composition des jurys universitaires pour les diplômes
→ Version 2 : Modification des instances décisionnelles et des acteurs impliqués dans le processus d'évaluation
Arrêté du 1er août 2011Art. 21
-Arrêté du 1er août 2011
Art. 12, Art. 18, Art. 21, Art. 24

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 1 septembre 2019

En résumé. L'article modifie plusieurs articles de l'arrêté du 1er août 2011, en abrogeant certains et en créant un nouvel article.

En vigueur du lundi 1 septembre 2014 au samedi 31 août 2019

Source : Légifrance