Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des articles sur la réglementation
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 janvier 2024
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 novembre 2018
Art. 9, Art. 10
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
abroge
Source : Légifrance
Volume horaire de référence pour les lycées professionnels
Arrêté du 22 janvier 2024
Calcul et répartition du volume complémentaire d'heures-professeur pour les classes de terminale, seconde et première professionnelle
Arrêté du 22 janvier 2024
Calendrier de mise en œuvre des nouvelles règles pour les bac pros
Arrêté du 21 novembre 2018 · art. 9 (Ab)
Abrogation de l'arrêté de 2009 sur les enseignements du baccalauréat professionnel
Arrêté du 21 novembre 2018 · art. 10 (Ab)