Arrêté du 22 juillet 2011

Article 1

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Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN

de la variété en sélection conservatrice

Soja.

ES Cridor.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

Sphera.

R 2n (FR).

RAGT 2 n (FR).

Tournesol

Berlinea.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).

Dyllan.

RAGT Czech s.r.o. (CZ).

RAGT 2 n (FR).

ES Rica.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).

Helium.

Agri Obtentions SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR).

Agri Obtentions SA (FR).

MAS 83R.

Maïsadour Semences (FR).

Maïsadour Semences (FR).

86B.

Monsanto Technology LLC (US).

Syngenta Seeds SAS (FR).

Matrio (1).

Dekalb Genetics Corporation (USA) (US).

Syngenta Seeds SAS (FR).

Olledy (1).

RAGT Génétique (FR).

RAGT 2 n (FR).

SY Kaltima.

Monsanto Technology LLC (US).

Syngenta Seeds SAS (FR).

SY Valeo (1).

Monsanto Technology LLC (US).

Syngenta Seeds SAS (FR).

Tabasco.

Monsanto Technology LLC (US).

Syngenta Seeds SAS (FR).

Ullys.

RAGT Génétique (FR).

RAGT 2 n (FR).

Volltage.

RAGT Génétique (FR).

RAGT 2 n (FR).

Zellda (1).

RAGT Génétique (FR).

RAGT 2 n (FR).

(1) Variété à haute teneur en acide oléique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Liste des variétés de plantes autorisées à la commercialisation

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Soja. ES Cridor. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  Sphera. R 2n (FR). RAGT 2 n (FR).
Tournesol Berlinea. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
  Dyllan. RAGT Czech s.r.o. (CZ). RAGT 2 n (FR).
  ES Rica. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
  Helium. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de la recherche agronomique (FR). Agri Obtentions SA (FR).
  MAS 83R. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
  86B. Monsanto Technology LLC (US). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Matrio (1). Dekalb Genetics Corporation (USA) (US). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Olledy (1). RAGT Génétique (FR). RAGT 2 n (FR).
  SY Kaltima. Monsanto Technology LLC (US). Syngenta Seeds SAS (FR).
  SY Valeo (1). Monsanto Technology LLC (US). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Tabasco. Monsanto Technology LLC (US). Syngenta Seeds SAS (FR).
  Ullys. RAGT Génétique (FR). RAGT 2 n (FR).
  Volltage. RAGT Génétique (FR). RAGT 2 n (FR).
  Zellda (1). RAGT Génétique (FR). RAGT 2 n (FR).
(1) Variété à haute teneur en acide oléique.

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Source : Légifrance