Vu le décret n° 99-164 du 8 mars 1999 modifié fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense ;
Créé le 30 novembre 2005 · Abrogé le 1 février 2012
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation des bureaux dans une sous-direction
Résumé. L'article décrit les trois bureaux de la sous-direction opérationnelle et technique, qui s'occupent de la planification, de la réalisation et de l'entretien des infrastructures.
Créé le 30 novembre 2005 · Abrogé le 1 février 2012
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la sous-direction organisation et ressources
Résumé. L'article décrit les quatre bureaux de la sous-direction organisation et ressources, chacun ayant des responsabilités spécifiques dans la gestion du service.
Créé le 30 novembre 2005 · Abrogé le 1 février 2012
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la sous-direction administration finances
Résumé. L'article décrit les trois bureaux qui composent la sous-direction administration finances, chacun ayant des rôles spécifiques dans la gestion financière et administrative.
Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé (Rôle de la sous-direction administration finances)Art. 6Rôle de la sous-direction administration financesLa sous-direction administration finances gère les budgets et les crédits pour le fonctionnement et les infrastructures, tient la comptabilité, et assure une veille administrative et juridique., la sous-direction administration finances comprend :
Créé le 30 novembre 2005 · Abrogé le 1 septembre 2012
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Organisation de la sous-direction des systèmes d'information et de communication
Résumé. L'article décrit les différents bureaux de la sous-direction des systèmes d'information et de communication, chacun ayant des rôles spécifiques dans la gestion informatique.
Créé le 30 novembre 2005 · Abrogé le 1 septembre 2012
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Publication d'un arrêté sur l'organisation des services de la défense
Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les services de l'infrastructure de la défense.
Le directeur central du service d'infrastructure de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.