Article précédent

Article suivant

Arrêté du 22 novembre 2005

Article 5

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 5

Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé (Rôle de la sous-direction des systèmes d'information et de communication), la sous-direction des systèmes d'information et de communication comprend :

  • le bureau coordination des systèmes d'information et de communication ;
  • le bureau réalisation des systèmes dédiés ;
  • le bureau soutien systèmes d'information et de communication ;
  • le bureau expertise progiciels.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 septembre 2012

Créé le 30 novembre 2005 · Abrogé le 1 septembre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction des systèmes d'information et de communication

Résumé. L'article décrit les différents bureaux de la sous-direction des systèmes d'information et de communication, chacun ayant des rôles spécifiques dans la gestion informatique.

Pour l'exercice des attributions telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 22 novembre 2005 susvisé (Rôle de la sous-direction des systèmes d'information et de communication), la sous-direction des systèmes d'information et de communication comprend :

  • le bureau coordination des systèmes d'information et de communication ;
  • le bureau réalisation des systèmes dédiés ;
  • le bureau soutien systèmes d'information et de communication ;
  • le bureau expertise progiciels.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 30 novembre 2005 au vendredi 31 août 2012

Source : Légifrance