Arrêté du 22 octobre 2018

Article 44

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Article 44

Débit et mesures.
Les débits et concentrations en polluants sont exprimés en gramme(s) ou milligrammes(s) par mètre cube rapporté aux mêmes conditions normalisées.
Pour les valeurs limites d'émission fixées au II. de l'article 45 (Limites d'émission de polluants dans l'air), le débit des effluents gazeux est exprimé en mètres cubes par heure rapporté à des conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilopascals) après déduction de la vapeur d'eau (gaz secs) et à la teneur réelle en oxygène.
Pour les valeurs limites d'émission fixées au III. de l'article 45 (Limites d'émission de polluants dans l'air), le débit des effluents gazeux est exprimé en mètres cubes par heure rapporté à des conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilopascals) sur gaz humide. La teneur en oxygène utilisée est la teneur réelle en oxygène des gaz de combustion non dilués par addition d'air non indispensable au procédé. L'exploitant peut justifier la teneur réelle en oxygène mesurée sauf dans le cas du séchage des pulpes de betteraves où le taux d'oxygène est fixé forfaitairement à 16 %.

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En vigueur depuis le 25 octobre 2018

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Mesure des émissions de polluants dans l'air

Résumé. L'article définit comment mesurer les polluants dans l'air, en précisant les conditions de température et de pression pour exprimer les débits des effluents gazeux.

Débit et mesures.
Les débits et concentrations en polluants sont exprimés en gramme(s) ou milligrammes(s) par mètre cube rapporté aux mêmes conditions normalisées.
Pour les valeurs limites d'émission fixées au II. de l'article 45 (Limites d'émission de polluants dans l'air), le débit des effluents gazeux est exprimé en mètres cubes par heure rapporté à des conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilopascals) après déduction de la vapeur d'eau (gaz secs) et à la teneur réelle en oxygène.
Pour les valeurs limites d'émission fixées au III. de l'article 45 (Limites d'émission de polluants dans l'air), le débit des effluents gazeux est exprimé en mètres cubes par heure rapporté à des conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilopascals) sur gaz humide. La teneur en oxygène utilisée est la teneur réelle en oxygène des gaz de combustion non dilués par addition d'air non indispensable au procédé. L'exploitant peut justifier la teneur réelle en oxygène mesurée sauf dans le cas du séchage des pulpes de betteraves où le taux d'oxygène est fixé forfaitairement à 16 %.

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En vigueur depuis le jeudi 25 octobre 2018

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