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Arrêté du 22 septembre 2003

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Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 22 septembre 2003 :
Sont nommés membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche :
En qualité de représentant de la salmoniculture : M. Cleret (Gonzague).
En qualité de représentant d'associations agréées au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement (Agrément des associations de protection de l'environnement) : M. Rapilly (Jean).
En qualité de représentants du personnel :
M. Foissy (Jean-Michel), titulaire, et Mme Fournel (Françoise), suppléante.
M. Ceciliot (Eric), titulaire, et M. Chaudre (Fabien), suppléant.
Sont nommés, avec voix consultative, au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche :
En qualité de représentant des fabricants et détaillants d'articles de pêche : M. Boyer (Alain).
En qualité de personnalité scientifique : M. Gerdeaux (Daniel), directeur de recherches à l'Institut national de recherche agronomique.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 22 septembre 2003 :
Sont nommés membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche :
En qualité de représentant de la salmoniculture : M. Cleret (Gonzague).
En qualité de représentant d'associations agréées au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement (Agrément des associations de protection de l'environnement) : M. Rapilly (Jean).
En qualité de représentants du personnel :
M. Foissy (Jean-Michel), titulaire, et Mme Fournel (Françoise), suppléante.
M. Ceciliot (Eric), titulaire, et M. Chaudre (Fabien), suppléant.
Sont nommés, avec voix consultative, au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche :
En qualité de représentant des fabricants et détaillants d'articles de pêche : M. Boyer (Alain).
En qualité de personnalité scientifique : M. Gerdeaux (Daniel), directeur de recherches à l'Institut national de recherche agronomique.

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