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Arrêté du 23 août 2011

portant nomination (régisseurs de recettes et d'avances)

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Nomination d'un nouveau gestionnaire financier

Résumé. Marie-Claire Deméautis remplace François Boul comme gestionnaire des finances de l'Ecole des fourriers de Querqueville.

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Nomination d'une nouvelle régisseuse

Résumé. Marie-Claire Deméautis est nommée pour gérer les finances de l'Ecole des fourriers de Querqueville, en remplacement de François Boul.

Par arrêté du ministre de la défense et des anciens combattants en date du 23 août 2011 et à compter du 19 septembre 2011, Mme Deméautis (Marie-Claire), adjointe administrative principale de 2e classe, est nommée régisseuse de recettes et d'avances auprès de l'Ecole des fourriers de Querqueville, en remplacement de M. Boul (François).
Mme Deméautis (Marie-Claire) est assujettie à la constitution d'un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dont les montants sont fixés conformément à l'arrêté du 28 mai 1993 modifié relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents.

Arrêté du 23 août 2011