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Arrêté du 23 août 2016

portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre des outre-mer

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Fin des fonctions de Matthieu Denis-Vienot

Résumé. Un arrêté du 23 août 2016 met fin aux fonctions de Matthieu Denis-Vienot comme conseiller auprès d'une ministre, à partir du 31 août.

La ministre des outre-mer,

Vu le décret du 25 août 2014 (Nomination de Manuel Valls comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 26 août 2014 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 23 décembre 2014 (Changement de conseiller politique au cabinet de la ministre des outre-mer) portant nomination au cabinet de la ministre des outre-mer,

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Arrêté du 23 août 2016

Résumé. Un arrêté est pris le 23 août 2016 pour réguler une situation spécifique.

Arrête :

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Fin des fonctions d'un conseiller ministériel

Résumé. Un arrêté met fin aux fonctions de Matthieu Denis-Vienot comme conseiller auprès d'une ministre, à partir du 31 août 2016.

Il est mis fin, sur sa demande, à compter du 31 août 2016, aux fonctions de conseiller auprès de la ministre, en charge des affaires politiques et parlementaires, exercées par M. Matthieu Denis-Vienot.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 23 août 2016 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 août 2016.

George Pau-Langevin

Arrêté du 23 août 2016
Article 1
Article 2