Arrêté du 23 août 2019

Titre II : SANCTION DE LA SCOLARITÉ

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour valider la formation des élèves officiers

Résumé. Ce texte explique les règles pour réussir sa formation d'élève officier, comme les notes nécessaires et les aides en cas de difficultés.

En vigueur depuis le 5 septembre 2019 · Dernière version le 1 janvier 2021

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Règles d'examen pour les élèves officiers

Résumé. Les règles pour les examens des élèves officiers sont fixées par une instruction, avec des dispositions pour les absences et les notes.

Une instruction sous timbre de la direction du service de l'énergie opérationnelle fixe, pour les examens en cours de scolarité, les conditions et modalités d'organisation ainsi que les modes d'évaluation des élèves officiers.
Si un élève, pour une raison de force majeure, ne peut être présent à une session d'examen, il repasse l'examen ou une épreuve équivalente dans les meilleurs délais.
S'il se trouve dans l'impossibilité de repasser l'examen avant la fin de la scolarité, il se voit attribuer la note de zéro sur vingt à l'épreuve non effectuée.

En vigueur depuis le 5 septembre 2019

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Validation des modules de formation

Résumé. Pour valider un module de formation, il faut avoir une moyenne d'au moins 10/20. Pour valider toute la formation, tous les modules doivent être validés.

Chaque module de formation est dit validé par l'obtention d'une moyenne supérieure ou égale à dix sur vingt.
La formation est dite validée si tous les modules ont été validés.

En vigueur depuis le 5 septembre 2019

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Sanction pour les élèves en difficulté

Résumé. Les élèves qui échouent à leurs modules, manquent des cours ou ont de mauvais résultats sont examinés par le conseil d'instruction.

La situation de l'élève :
1° Qui n'a pas validé un ou plusieurs modules en cours de scolarité ;
2° Ou qui n'a pas suivi, notamment pour des raisons de santé, la totalité de la durée de l'enseignement ou participé à l'intégralité des épreuves ;
3° Ou dont les résultats en cours de scolarité sont insuffisants,
est soumise au conseil d'instruction conformément aux dispositions de l'arrêté du 3 février 2016 susvisé.

En vigueur depuis le 5 septembre 2019

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Épreuves de rattrapage pour les élèves en difficulté

Résumé. Les élèves en difficulté peuvent repasser des épreuves si le conseil d'instruction le propose.

Pour les élèves visés à l'article 7 (Procédure pour les élèves en difficulté) du présent arrêté, des épreuves de rattrapage peuvent être organisées sur proposition du conseil d'instruction.

En vigueur depuis le 5 septembre 2019

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Prolongation de la scolarité pour les élèves en difficulté

Résumé. Les élèves en difficulté peuvent avoir une année supplémentaire pour terminer leur scolarité.

Pour les élèves visés à l'article 7 (Procédure pour les élèves en difficulté) du présent arrêté, la durée de la scolarité peut être prolongée dans la limite d'une année.

En vigueur depuis le 5 septembre 2019

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Application des règles en cas d'échec scolaire

Résumé. En cas d'échec dans la scolarité, les règles prévues par le décret de 2008 s'appliquent.

En cas d'échec dans la scolarité, les dispositions du chapitre IV du décret du 12 septembre 2008 susvisé sont appliquées.

En vigueur depuis le 5 septembre 2019

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Diplôme pour les officiers logisticiens

Résumé. Les élèves officiers qui réussissent leur formation reçoivent un diplôme.

La scolarité suivie avec succès conduit à la délivrance de l'attestation de réussite de la formation de spécialité des officiers élèves du corps des officiers logisticiens des essences.

En vigueur depuis le jeudi 5 septembre 2019

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