Arrêté du 23 décembre 1996

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1. Renseignements généraux

1.1. Décantation :
Caractéristiques géométriques de l'installation ;
Débit horaire maximal admis dans l'installation.
1.2. Traitement physico-chimique :
Caractéristiques géométriques de l'installation ;
Temps de séjour moyen de l'effluent dans l'installation.
1.3. Séparation physique :
Caractéristiques géométriques de l'installation.
1.4. Unité d'incinération :
Caractéristiques géométriques de l'installation ;
Températures de fonctionnement ;
Temps de séjour dans le foyer.
1.5. Unité de traitement biologique :
Caractéristiques géométriques de l'installation ;
Temps de séjour moyen de l'effluent dans l'installation.
1.6. Détoxication :
Caractéristiques de l'installation ;
Volume d'eau traité par jour.
1.7. Epandage agricole :
Plan d'épandage (localisation des parcelles utilisables et leur utilisation, surface épandable, cultures, nature et doses admissibles des effluents qui seront épandus, calendrier potentiel d'épandage...) ;
Plan des ouvrages de stockage ;
Descriptif des caractéristiques fonctionnelles des matériels d'épandage.
1.8. Stockage de régulation des rejets :
Volume utile des bassins de stockage ;
Nature des parois du bassin.

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1. Renseignements généraux

1.1. Décantation :
Caractéristiques géométriques de l'installation ;
Débit horaire maximal admis dans l'installation.
1.2. Traitement physico-chimique :
Caractéristiques géométriques de l'installation ;
Temps de séjour moyen de l'effluent dans l'installation.
1.3. Séparation physique :
Caractéristiques géométriques de l'installation.
1.4. Unité d'incinération :
Caractéristiques géométriques de l'installation ;
Températures de fonctionnement ;
Temps de séjour dans le foyer.
1.5. Unité de traitement biologique :
Caractéristiques géométriques de l'installation ;
Temps de séjour moyen de l'effluent dans l'installation.
1.6. Détoxication :
Caractéristiques de l'installation ;
Volume d'eau traité par jour.
1.7. Epandage agricole :
Plan d'épandage (localisation des parcelles utilisables et leur utilisation, surface épandable, cultures, nature et doses admissibles des effluents qui seront épandus, calendrier potentiel d'épandage...) ;
Plan des ouvrages de stockage ;
Descriptif des caractéristiques fonctionnelles des matériels d'épandage.
1.8. Stockage de régulation des rejets :
Volume utile des bassins de stockage ;
Nature des parois du bassin.

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