A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 1980Art. 27 : Abrogation d'un arrêté sur les maladies des abeillesArrêté du 11 août 1980Art. 14 : Abrogation d'un arrêté sur les maladies des abeilles
→ Version 2 : Suppression des formalités pour les déplacements intra-départementaux de ruchesArrêté du 11 août 1980Art. 28 : Exécution d'un arrêté de 1980
→ Version 2 : Suppression des formalités pour les déplacements intra-départementaux de ruchesArrêté du 11 août 1980Art. 28 : Exécution d'un arrêté de 1980
- Arrêté du 11 août 1980Art. 27, Art. 14, Art. 28, Art. 15