A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 1980
1 version
1 modifié
Arrêté du 23 décembre 2009
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 1980
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 1980Art. 11 bis, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 1980Sct. Titre III : Mesures spéciales applicables dans les cas de maladie réputée contagieuse.
1 version
13 abrogés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 1980Art. 11
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 1980Art. 12
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 1980Art. 13
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 1980Art. 27, Art. 14, Art. 28, Art. 15
1 version
2 modifiés
En vigueur depuis le 31 décembre 2023
Les articles 3 (Mesures en cas de maladie suspectée chez les abeilles) à 12 (Lever d'un arrêté préfectoral en cas de maladie des abeilles) ne sont pas applicables au département de la Réunion en ce qui concerne l'infestation par Aethina tumida.
1 version
En vigueur depuis le 30 décembre 2009
La directrice générale de l'alimentation au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et les préfets sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
En vigueur depuis le mercredi 30 décembre 2009