Arrêté du 23 mai 2018

Chapitre IV : Dispositions finales

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de comités et publication

Résumé. Cet arrêté supprime deux comités de la recherche historique militaire et prévoit sa publication officielle.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles sur la recherche historique de la défense

Résumé. L'arrêté du 23 mai 2018 supprime les règles concernant le comité directeur et le conseil scientifique de la recherche historique de la défense.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 septembre 2007Art. 1 : Organisation des recherches sur l'histoire de la défenseArrêté du 18 septembre 2007Art. 9 : Abrogation d'un arrêté sur le centre d'études d'histoire de la défense
→ Version 2
Arrêté du 18 septembre 2007Art. 10 : Exécution d'un arrêté dans les ministères de la défense et de l'enseignement supérieur
→ Version 2
- Arrêté du 18 septembre 2007
Art. 1, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre Ier : Le comité directeur de la recherche historique de la défense, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Le conseil scientifique de la recherche historique de la défense, Art. 4, Art. 5, Art. 6

En vigueur depuis le 1 juin 2018

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2018

Chapitre IV : Dispositions finales
Article 8
Article 9