Arrêté du 23 mai 2018

Article 8

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Article 8

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 septembre 2007

Art. 1, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre Ier : Le comité directeur de la recherche historique de la défense, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Le conseil scientifique de la recherche historique de la défense, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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Suppression des règles sur la recherche historique de la défense

Résumé. L'arrêté du 23 mai 2018 supprime les règles concernant le comité directeur et le conseil scientifique de la recherche historique de la défense.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 septembre 2007Art. 1 : Organisation des recherches sur l'histoire de la défenseArrêté du 18 septembre 2007Art. 9 : Abrogation d'un arrêté sur le centre d'études d'histoire de la défense
→ Version 2
Arrêté du 18 septembre 2007Art. 10 : Exécution d'un arrêté dans les ministères de la défense et de l'enseignement supérieur
→ Version 2
- Arrêté du 18 septembre 2007
Art. 1, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre Ier : Le comité directeur de la recherche historique de la défense, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Le conseil scientifique de la recherche historique de la défense, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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