Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation des services du ministère de l'Écologie
Résumé. L'arrêté modifie l'organisation du ministère de l'Écologie en créant de nouvelles sous-directions, en supprimant certaines missions et en réorganisant les services existants.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.8.7 : Définition des missions de la politique documentaireArrêté du 9 juillet 2008Art. 2.8.6 → Version 2
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.8.7, Art. 2.8.6
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6.4.1Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6.4.2Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6.4.3 : Organisation de la politique documentaire ministérielle
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6.4.1, Art. 2.6.4.2, Art. 2.6.4.3, Art. 2.6.4.4
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2 : Organisation du secrétariat général
→ Version 6Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.1 : Rôle du service des emplois et des compétences
→ Version 4Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.1.2 : Rôle de la sous-direction du développement des compétences et de la formation
→ Version 3
→ Version 6Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.1 : Rôle du service des emplois et des compétences
→ Version 4Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.1.2 : Rôle de la sous-direction du développement des compétences et de la formation
→ Version 3
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2, Art. 2.5.1, Art. 2.5.1.2, Art. 2.5.1.3, Art. 2.6, Art. 2.6.1, Art. 2.6.2, Art. 2.6.3, Art. 2.6.4, Art. 2.8, Art. 2.8.1, Art. 2.8.2, Art. 2.8.3, Art. 2.8.4, Art. 2.8.5
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.8.8 : Rôle de la mission des archives publiquesArrêté du 9 juillet 2008Art. 2.12
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.8.8, Art. 2.12
1 version
4 créés
16 modifiés
2 abrogés