Arrêté du 23 mai 2019

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2008

Art. 2.8.7, Art. 2.8.6

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2008

Art. 2.6.4.1, Art. 2.6.4.2, Art. 2.6.4.3, Art. 2.6.4.4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2008

Art. 2, Art. 2.5.1, Art. 2.5.1.2, Art. 2.5.1.3, Art. 2.6, Art. 2.6.1, Art. 2.6.2, Art. 2.6.3, Art. 2.6.4, Art. 2.8, Art. 2.8.1, Art. 2.8.2, Art. 2.8.3, Art. 2.8.4, Art. 2.8.5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 juillet 2008

Art. 2.8.8, Art. 2.12

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Réorganisation des services du ministère de l'Écologie

Résumé. L'arrêté modifie l'organisation du ministère de l'Écologie en créant de nouvelles sous-directions, en supprimant certaines missions et en réorganisant les services existants.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2 : Organisation du secrétariat général
→ Version 6
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.1 : Rôle du service des emplois et des compétences
→ Version 4
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.1.2 : Rôle de la sous-direction du développement des compétences et de la formation
→ Version 3
- Arrêté du 9 juillet 2008
Art. 2, Art. 2.5.1, Art. 2.5.1.2, Art. 2.5.1.3, Art. 2.6, Art. 2.6.1, Art. 2.6.2, Art. 2.6.3, Art. 2.6.4, Art. 2.8, Art. 2.8.1, Art. 2.8.2, Art. 2.8.3, Art. 2.8.4, Art. 2.8.5

A abrogé les dispositions suivantes :

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