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Réorganisation des services du ministère de l'Écologie
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.8.7, Art. 2.8.6
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.6.4.1, Art. 2.6.4.2, Art. 2.6.4.3, Art. 2.6.4.4
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 6Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.1 : Rôle du service des emplois et des compétences
→ Version 4Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.5.1.2 : Rôle de la sous-direction du développement des compétences et de la formation
→ Version 3
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2, Art. 2.5.1, Art. 2.5.1.2, Art. 2.5.1.3, Art. 2.6, Art. 2.6.1, Art. 2.6.2, Art. 2.6.3, Art. 2.6.4, Art. 2.8, Art. 2.8.1, Art. 2.8.2, Art. 2.8.3, Art. 2.8.4, Art. 2.8.5
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 2.8.8, Art. 2.12