Arrêté du 23 septembre 2020

Chapitre IV : Dispositions finales

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Modifications des formations en imagerie médicale

Résumé. Un arrêté modifie les règles de formation pour le diplôme de technicien en imagerie médicale et radiologie.

En vigueur depuis le 25 septembre 2020

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Modification des annexes de formation pour un diplôme en imagerie médicale

Résumé. Un arrêté remplace les annexes de formation pour le diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique.

Les annexes III « Référentiel de formation », IV « Maquette de formation », V « Fiches Unités d'Enseignement (UE) » et VII « Supplément au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique » sont remplacées par les nouvelles annexes III « Référentiel de formation », IV « Maquette de formation », V « Fiches Unités d'Enseignement (UE) » et VII « Supplément au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique » qui sont publiées au Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.

En vigueur depuis le 25 septembre 2020

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Abrogation de l'arrêté du 24 août 2012 sur le diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale

Résumé. L'arrêté du 24 août 2012 sur le diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale est abrogé après l'année scolaire 2019-2020, sauf pour les articles sur le stage complémentaire.

A abrogé les dispositions suivantes :

I. - L'arrêté du 24 août 2012 relatif au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique est abrogé à l'issue de l'année scolaire 2019-2020.
A l'exception des dispositions relatives aux articles 13 (Règles de passage en deuxième année pour les étudiants), 14 (Règles de passage et redoublement en troisième année) et 15 (Redoublement en troisième année de formation) du présent arrêté en ce qui concerne le stage complémentaire, les étudiants inscrits avant la rentrée scolaire 2020-2021 demeurent régis par les dispositions de cet arrêté, jusqu'au terme de leur formation.
II. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux étudiants en première année de formation à compter de l'année scolaire 2020-2021.

En vigueur depuis le 25 septembre 2020

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Exécution d'un arrêté sur les études en imagerie médicale

Résumé. Deux directrices sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les études en imagerie médicale.

La directrice générale de l'offre de soins et la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le vendredi 25 septembre 2020

Chapitre IV : Dispositions finales
Article 24
Article 25
Article 26