Arrêté du 23 septembre 2020

Article 25

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Article 25

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 août 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. Annexe
- Arrêté du 24 août 2012

I. - L'arrêté du 24 août 2012 relatif au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique est abrogé à l'issue de l'année scolaire 2019-2020.
A l'exception des dispositions relatives aux articles 13 (Règles de passage en deuxième année pour les étudiants), 14 (Règles de passage et redoublement en troisième année) et 15 (Redoublement en troisième année de formation) du présent arrêté en ce qui concerne le stage complémentaire, les étudiants inscrits avant la rentrée scolaire 2020-2021 demeurent régis par les dispositions de cet arrêté, jusqu'au terme de leur formation.
II. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux étudiants en première année de formation à compter de l'année scolaire 2020-2021.

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En vigueur depuis le 25 septembre 2020

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Abrogation de l'arrêté du 24 août 2012 sur le diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale

Résumé. L'arrêté du 24 août 2012 sur le diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale est abrogé après l'année scolaire 2019-2020, sauf pour les articles sur le stage complémentaire.

A abrogé les dispositions suivantes :

I. - L'arrêté du 24 août 2012 relatif au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique est abrogé à l'issue de l'année scolaire 2019-2020.
A l'exception des dispositions relatives aux articles 13 (Règles de passage en deuxième année pour les étudiants), 14 (Règles de passage et redoublement en troisième année) et 15 (Redoublement en troisième année de formation) du présent arrêté en ce qui concerne le stage complémentaire, les étudiants inscrits avant la rentrée scolaire 2020-2021 demeurent régis par les dispositions de cet arrêté, jusqu'au terme de leur formation.
II. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux étudiants en première année de formation à compter de l'année scolaire 2020-2021.

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En vigueur depuis le vendredi 25 septembre 2020

Source : Légifrance