Arrêté du 23 septembre 2024

Article 3

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Article 3

Le major général de la marine est assisté :
1° Au sein de l'état-major de la marine, par :
a) L'officier général « transformation, synthèse, organisation des ressources humaines » ;
b) Les trois sous-chefs d'état-major « soutiens et finances », « plans et programmes » et « opérations aéronavales » ;
c) Les trois autorités de coordination « relations internationales », « affaires nucléaires, prévention et protection de l'environnement » et « numérique ».
2° Par le directeur du personnel de la marine dans les conditions prévues à l'article 2 de l'arrêté du 30 décembre 2020 susvisé (Rôles du directeur du personnel militaire de la marine) ;
3° Par le centre d'expertise des programmes navals, dont l'organisation est précisée par instruction.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 26 septembre 2024 · Dernière version le 22 février 2025

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Assistance au major général de la marine

Résumé. Le major général de la marine est aidé par plusieurs personnes dans différents domaines.

Le major général de la marine est assisté :
1° Au sein de l'état-major de la marine, par :
a) L'officier général « transformation, synthèse, organisation des ressources humaines » ;
b) Les trois sous-chefs d'état-major « soutiens et finances », « plans et programmes » et « opérations aéronavales » ;
c) Les trois autorités de coordination « relations internationales », « affaires nucléaires, prévention et protection de l'environnement » et « numérique ».
2° Par le directeur du personnel de la marine dans les conditions prévues à l'article 2 de l'arrêté du 30 décembre 2020 susvisé (Rôles du directeur du personnel militaire de la marine) ;
3° Par le centre d'expertise des programmes navals, dont l'organisation est précisée par instruction.

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 22 février 2025

Modifié parDécret n°2025-164 du 19 février 2025art. 2 (V) : Changement de nom pour une direction militaire

En résumé. Le changement consiste en la modification du titre du directeur du personnel militaire de la marine, qui devient simplement directeur du personnel de la marine.

En vigueur du jeudi 26 septembre 2024 au vendredi 21 février 2025

Source : Légifrance