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Arrêté du 24 août 2016

portant retrait de l'arrêté du 18 août 2016 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire

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Annulation de la fin de fonctions dans un cabinet ministériel

Résumé. Un arrêté annule un précédent qui mettait fin à des fonctions dans le cabinet d'un secrétaire d'État.

Le secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire,

Vu le décret du 25 août 2014 (Nomination de Manuel Valls comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu les décrets du 11 février 2016 relatifs à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 18 août 2016 (Changement de poste d'un conseiller) portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire,

Arrête :

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Annulation d'un arrêté de cessation de fonctions

Résumé. Un arrêté annule un précédent qui mettait fin à des fonctions dans le cabinet d'un secrétaire d'État.

L'arrêté du 18 août 2016 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire est retiré.

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Annulation d'un arrêté concernant des fonctions administratives

Résumé. Un arrêté du 24 août 2016 annule un précédent arrêté du 18 août concernant des fonctions au cabinet d'un secrétaire d'État.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 août 2016.

Jean-Marc Todeschini

Arrêté du 24 août 2016
Article 1
Article 2