Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annulation d'un arrêté de cessation de fonctions
Résumé. Un arrêté annule un précédent qui mettait fin à des fonctions dans le cabinet d'un secrétaire d'État.
L'arrêté du 18 août 2016 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire est retiré.