Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression de l'arrêté organisant les concours d'admission à l'Ecole navale
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 19 janvier 2002Art. 2 : Conditions pour concourir à l'École navale
→ Version 2Arrêté du 19 janvier 2002Art. 3 : Procédure d'appel pour l'aptitude médicale des candidats à l'École navale
→ Version 2
- Arrêté du 19 janvier 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe, Sct. I. - Organisation générale des concours, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. II. - Epreuves écrites et admissibilité, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. IV. - Admission , Art. 18, Art. 19, Art. 20, Sct. V. - Dispositions diverses , Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24