Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une catégorie dans les commissions administratives paritaires de l'INSERM
Résumé. L'arrêté modifie les commissions administratives paritaires de l'INSERM en supprimant la catégorie des attachés d'administration de la recherche.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 février 2001Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 8 février 2001Art. 1
1 version
1 modifié