Arrêté du 24 février 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 24 février 2000, sont nommés membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins :

Au titre des représentants

des organisations nationales viticoles

Mme Arvoire (Marie-Paule).

M. Bontoux (Raymond).

M. Duffour (Michel).

M. Moureau (Jean-Jacques).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 24 février 2000, sont nommés membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins :

Au titre des représentants

des organisations nationales viticoles

Mme Arvoire (Marie-Paule).

M. Bontoux (Raymond).

M. Duffour (Michel).

M. Moureau (Jean-Jacques).

Historique des versions

Source : Légifrance