Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un terme dans un arrêté agricole
Résumé. Un mot, 'Sinatra', est supprimé d'un article précédent concernant la liste des variétés de plantes cultivées en France.
A l'article 5 de l'arrêté du 1er décembre 2014, le mot « Sinatra » est supprimé.