ARRÊTÉ du 24 février 2015

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Soja ES Pallador. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Tenor. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
RGT Sforza. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Stumpa. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Svela. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de nouvelles variétés de soja au catalogue officiel

Résumé. Un arrêté du 24 février 2015 inscrit plusieurs variétés de soja au catalogue officiel des plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Soja ES Pallador. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
ES Tenor. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
RGT Sforza. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Stumpa. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Svela. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).

Historique des versions

Source : Légifrance