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Arrêté du 24 mai 2000

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Par arrêté du ministre de la défense en date du 24 mai 2000, l'arrêté du 2 décembre 1999 portant nomination au comité interministériel des parcs nationaux est modifié comme suit :

Remplacer : « Titulaire : Mme Block (Liliane), administratrice civile hors classe, sous-directrice du droit public et du droit privé à la direction des affaires juridiques, » par : « Titulaire : M. Navelot (Philippe), administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction du droit public et du droit privé ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de la défense en date du 24 mai 2000, l'arrêté du 2 décembre 1999 portant nomination au comité interministériel des parcs nationaux est modifié comme suit :

Remplacer : « Titulaire : Mme Block (Liliane), administratrice civile hors classe, sous-directrice du droit public et du droit privé à la direction des affaires juridiques, » par : « Titulaire : M. Navelot (Philippe), administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction du droit public et du droit privé ».

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