Article précédent

Article suivant

Arrêté du 24 mars 2006

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Il est créé une mention complémentaire « art de la cuisine allégée », dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Ce diplôme est classé au niveau V de la Nomenclature interministérielle des niveaux de formation.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé31 décembre 2025

Créé le 6 avril 2006 · Abrogé le 31 décembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un diplôme en art de la cuisine allégée

Résumé. Un nouveau diplôme en cuisine allégée est créé, au niveau V de formation.

Il est créé une mention complémentaire « art de la cuisine allégée », dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Ce diplôme est classé au niveau V de la Nomenclature interministérielle des niveaux de formation.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 6 avril 2006 au mardi 30 décembre 2025

Source : Légifrance