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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 mars 2006Art. 1, Art. 1 bis, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Arrêté du 16 octobre 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 mars 2006
Art. 1, Art. 1 bis, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 mars 2006Art. 1, Art. 1 bis, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Source : Légifrance
Arrêté du 24 mars 2006 (M)
Création d'une mention complémentaire en cuisine allégée
Arrêté du 24 mars 2006 · art. 2 (VT)
Première session d'examen pour la mention complémentaire « art de la cuisine allégée » en 2007
Arrêté du 24 mars 2006 · art. 8 (VT)
Publication d'un arrêté sur la mention complémentaire en cuisine allégée
Arrêté du 24 mars 2006 · art. 9 (VT)
Création d'une mention complémentaire en cuisine allégée
Arrêté du 24 mars 2006 · art. 5 (VT)
Durée de la formation en milieu professionnel
Arrêté du 24 mars 2006 · art. 4 (VT)
Diplôme en art de la cuisine allégée
Arrêté du 24 mars 2006 · art. 7 (VT)
Création d'un diplôme en art de la cuisine allégée
Arrêté du 24 mars 2006 · art. 1 (VT)
Création d'un diplôme en cuisine allégée
Arrêté du 24 mars 2006 · art. 3 (VT)
Organisation des épreuves d'évaluation pour une formation en cuisine
Arrêté du 24 mars 2006 · art. 6 (VT)
Art. 1 bis (VT)
Arrêté du 24 mars 2006