Abrogé31 décembre 2025
Abrogé par Arrêté du 16 octobre 2023 - art. 2
Créé le 6 avril 2006 · Abrogé le 31 décembre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'une mention complémentaire en cuisine allégée
Résumé. Un arrêté crée un nouveau diplôme en cuisine allégée et précise que son règlement d'examen est détaillé dans une annexe.
Le règlement d'examen est fixé à l'annexe III du présent arrêté.