Abrogé par ARRÊTÉ du 3 novembre 2015 - art. 8
Créé le 25 octobre 2003 · Abrogé le 25 novembre 2015
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Liste des essences forestières pour la catégorie 'identifiée'
La liste des essences forestières prévue à l'article R. 552-5 du code forestier (Admission en catégorie 'identifiée' pour les matériels de base) figure à l'annexe 2 du présent arrêté.