Arrêté du 24 octobre 2003

Article 2

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Article 2

La liste des essences forestières prévue à l'article R. 552-5 du code forestier (Admission en catégorie 'identifiée' pour les matériels de base) figure à l'annexe 2 du présent arrêté.

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Abrogé25 novembre 2015

Créé le 25 octobre 2003 · Abrogé le 25 novembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des essences forestières pour la catégorie 'identifiée'

Résumé. Un arrêté liste les essences forestières pour lesquelles des graines peuvent être utilisées si elles viennent de certaines régions.

La liste des essences forestières prévue à l'article R. 552-5 du code forestier (Admission en catégorie 'identifiée' pour les matériels de base) figure à l'annexe 2 du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 25 octobre 2003 au jeudi 11 septembre 2008

Source : Légifrance