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Arrêté du 24 septembre 2001

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Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 24 septembre 2001, M. Duvivier (Jean-Marie), ingénieur de l'industrie et des mines, en disponibilité pour convenances personnelles, est réintégré dans son corps d'origine à compter du 1er septembre 2001.

La démission de M. Duvivier (Jean-Marie) est acceptée à compter de la même date.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 24 septembre 2001, M. Duvivier (Jean-Marie), ingénieur de l'industrie et des mines, en disponibilité pour convenances personnelles, est réintégré dans son corps d'origine à compter du 1er septembre 2001.

La démission de M. Duvivier (Jean-Marie) est acceptée à compter de la même date.

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