Arrêté du 25 avril 2017

Article 2

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Article 2

Le secrétaire général est assisté de deux secrétaires généraux adjoints, qui peuvent le suppléer en cas d'absence ou d'empêchement, chargés de l'appuyer pour la coordination, respectivement :

- des services mentionnés au 1°, 2°, 3° et 4° de l'article 1er (Organisation du secrétariat général) ;
- des services mentionnés au 5°, 6°, 7°, 8° et 9° de l'article 1er (Organisation du secrétariat général).

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 2 mai 2017 · Abrogé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du secrétariat général

Résumé. Le secrétaire général est aidé par deux adjoints qui le remplacent en son absence et coordonnent différents services.

Le secrétaire général est assisté de deux secrétaires généraux adjoints, qui peuvent le suppléer en cas d'absence ou d'empêchement, chargés de l'appuyer pour la coordination, respectivement :

- des services mentionnés au 1°, 2°, 3° et 4° de l'article 1er (Organisation du secrétariat général) ;
- des services mentionnés au 5°, 6°, 7°, 8° et 9° de l'article 1er (Organisation du secrétariat général).

Historique des versions

En vigueur du mardi 2 mai 2017 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance