Arrêté du 25 mai 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 25 mai 2000 :

L'arrêté du 11 février 1997 portant nomination à la commission des rentes est annulé.

Sont nommés, pour trois ans, membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères :

1. Représentants de l'administration

Titulaires :

M. Marlaud (Jean-Michel) ;

M. Laumonier (François) ;

M. Guillon (Jean-Pierre) ;

Mme Descarpentries (Françoise) ;

M. Pitron (Emmanuel) ;

M. Serot Almeras (Luc).

Suppléants :

M. Perdu (Bruno) ;

M. Bos (Richard) ;

Mme Jean-Van Rossum (Geneviève) ;

Mme Frisch (Hélène) ;

Mlle Bodonyi (Claire) ;

Mme Ferard (Elisabeth).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 25 mai 2000 :

L'arrêté du 11 février 1997 portant nomination à la commission des rentes est annulé.

Sont nommés, pour trois ans, membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères :

1. Représentants de l'administration

Titulaires :

M. Marlaud (Jean-Michel) ;

M. Laumonier (François) ;

M. Guillon (Jean-Pierre) ;

Mme Descarpentries (Françoise) ;

M. Pitron (Emmanuel) ;

M. Serot Almeras (Luc).

Suppléants :

M. Perdu (Bruno) ;

M. Bos (Richard) ;

Mme Jean-Van Rossum (Geneviève) ;

Mme Frisch (Hélène) ;

Mlle Bodonyi (Claire) ;

Mme Ferard (Elisabeth).

Historique des versions

Source : Légifrance