ARRÊTÉ du 25 mars 2015

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Article 1

Les candidats au baccalauréat général ou technologique, déjà titulaires d'un diplôme du baccalauréat dans une des séries suivantes, sont dispensés, à leur demande, de certaines épreuves obligatoires, dont la liste est fixée en annexe au présent arrêté :

  • série philosophie-lettres (A) ;
  • série mathématiques et sciences physiques (C) ;
  • série mathématiques et sciences de la nature (D) ;
  • série sciences agronomiques et techniques (D') ;
  • série mathématiques et technique (E) ;
  • série économique et sociale (ES) ;
  • série construction mécanique (F1) ;
  • série électronique (F2) ;
  • série électrotechnique (F3) ;
  • série génie civil (F4) ;
  • série physique (F5) ;
  • série chimie (F6) ;
  • série sciences biologiques options biochimie (F7) et biologie (F7') ;
  • série sciences médico-sociales (F8) ;
  • série énergie-équipement (F9) ;
  • série microtechniques (F10) ;
  • série musique options instrument (F11) et danse (F11') ;
  • série arts appliqués (F12) ;
  • série techniques informatiques (H) ;
  • série techniques administratives (G1) ;
  • série techniques quantitatives de gestion (G2) ;
  • série techniques commerciales (G3) ;
  • série hôtellerie ;
  • série littéraire (L) ;
  • série scientifique (S) ;
  • série sciences médico-sociales (SMS) ;
  • série sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement (STAE) ;
  • série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) ;
  • série sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) ;
  • série sciences et technologies industrielles (STI) ;
  • série sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) ;
  • série sciences et techniques de gestion (STG) ;
  • série sciences et technologies de laboratoire (STL) ;
  • série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) ;
  • série sciences et technologies du produit alimentaire (STPA) ;
  • série sciences et technologies tertiaires (STT) ;
  • série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) ;
  • série techniques de la musique et de la danse (TMD).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé22 juin 2020

Créé le 31 août 2015 · Abrogé le 22 juin 2020

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Dispense d'épreuves du baccalauréat pour les titulaires d'un diplôme

Résumé. Les élèves ayant déjà un bac peuvent être dispensés de certaines épreuves du baccalauréat selon leur série.

Les candidats au baccalauréat général ou technologique, déjà titulaires d'un diplôme du baccalauréat dans une des séries suivantes, sont dispensés, à leur demande, de certaines épreuves obligatoires, dont la liste est fixée en annexe au présent arrêté :

  • série philosophie-lettres (A) ;
  • série mathématiques et sciences physiques (C) ;
  • série mathématiques et sciences de la nature (D) ;
  • série sciences agronomiques et techniques (D') ;
  • série mathématiques et technique (E) ;
  • série économique et sociale (ES) ;
  • série construction mécanique (F1) ;
  • série électronique (F2) ;
  • série électrotechnique (F3) ;
  • série génie civil (F4) ;
  • série physique (F5) ;
  • série chimie (F6) ;
  • série sciences biologiques options biochimie (F7) et biologie (F7') ;
  • série sciences médico-sociales (F8) ;
  • série énergie-équipement (F9) ;
  • série microtechniques (F10) ;
  • série musique options instrument (F11) et danse (F11') ;
  • série arts appliqués (F12) ;
  • série techniques informatiques (H) ;
  • série techniques administratives (G1) ;
  • série techniques quantitatives de gestion (G2) ;
  • série techniques commerciales (G3) ;
  • série hôtellerie ;
  • série littéraire (L) ;
  • série scientifique (S) ;
  • série sciences médico-sociales (SMS) ;
  • série sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement (STAE) ;
  • série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) ;
  • série sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) ;
  • série sciences et technologies industrielles (STI) ;
  • série sciences et technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) ;
  • série sciences et techniques de gestion (STG) ;
  • série sciences et technologies de laboratoire (STL) ;
  • série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) ;
  • série sciences et technologies du produit alimentaire (STPA) ;
  • série sciences et technologies tertiaires (STT) ;
  • série sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) ;
  • série techniques de la musique et de la danse (TMD).

Historique des versions

En vigueur du lundi 31 août 2015 au dimanche 21 juin 2020

Source : Légifrance