Arrêté du 25 mars 2016

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Gestion des stocks stratégiques de pétrole

Résumé. Un arrêté explique comment gérer les réserves de pétrole en France.

En vigueur depuis le 15 avril 2016

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Plan de localisation des stocks stratégiques pétroliers

Résumé. Un arrêté du 25 mars 2016 décrit comment organiser et suivre les stocks stratégiques de pétrole en France.

ANNEXE 6
PLAN DE LOCALISATION ET RÉPERTOIRE DES STOCKS STRATÉGIQUES

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO
nº 0088 du 14/04/2016, texte nº 6 à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032396413

En vigueur depuis le vendredi 15 avril 2016

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