En vigueur depuis le 15 avril 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Plan de localisation des stocks stratégiques pétroliers
Résumé. Un arrêté du 25 mars 2016 décrit comment organiser et suivre les stocks stratégiques de pétrole en France.
ANNEXE 6
PLAN DE LOCALISATION ET RÉPERTOIRE DES STOCKS STRATÉGIQUES
Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO
nº 0088 du 14/04/2016, texte nº 6 à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032396413
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