Arrêté du 25 novembre 2002

Article 2

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Article 2

Le cycle de travail est caractérisé par les éléments suivants :

  • la durée du cycle ;
  • la ou les durées hebdomadaires de travail dans le cycle ;
  • le nombre de jours travaillés dans la semaine ;
  • les horaires quotidiens.

Les caractéristiques des cycles de travail applicables à l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sont identiques à celles relatives à l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire prévues à l'article 6 de l'arrêté du 18 octobre 2001 relatif aux cycles de travail au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2002

Le cycle de travail est caractérisé par les éléments suivants :

  • la durée du cycle ;
  • la ou les durées hebdomadaires de travail dans le cycle ;
  • le nombre de jours travaillés dans la semaine ;
  • les horaires quotidiens.

Les caractéristiques des cycles de travail applicables à l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sont identiques à celles relatives à l'enseignement supérieur agricole et vétérinaire prévues à l'article 6 de l'arrêté du 18 octobre 2001 relatif aux cycles de travail au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales.

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