Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation de la Direction nationale du recrutement et de la formation des douanes
Résumé. La Direction nationale du recrutement et de la formation des personnels des douanes modifie sa structure en réduisant le nombre d'établissements de formation et en ajustant leurs missions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 octobre 2007Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 29 octobre 2007Art. 3