Arrêté du 25 octobre 2004

Article 34

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Article 34

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à tous les candidats, sous réserve des dispositions de l'article 29 (Transition des formations d'éducateurs sportifs de ski alpin).
L'arrêté du 12 août 1988 modifié relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin, l'arrêté du 4 novembre 1988 modifié relatif au test technique et à la préformation du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin, et l'arrêté du 28 décembre 1988 modifié relatif à la formation et à l'examen final du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin, sont abrogés à compter du 1er août 2008.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé30 juin 2013

Créé le 12 novembre 2004 · Abrogé le 30 juin 2013

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Nouvelle réglementation pour le brevet d'éducateur sportif en ski alpin

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les anciens pour la formation d'éducateurs sportifs en ski alpin, avec des règles transitoires jusqu'en 2008.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à tous les candidats, sous réserve des dispositions de l'article 29 (Transition des formations d'éducateurs sportifs de ski alpin).
L'arrêté du 12 août 1988 modifié relatif à la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin, l'arrêté du 4 novembre 1988 modifié relatif au test technique et à la préformation du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin, et l'arrêté du 28 décembre 1988 modifié relatif à la formation et à l'examen final du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option ski alpin, sont abrogés à compter du 1er août 2008.

Source : Légifrance