Abrogé par Arrêté du 11 avril 2012 - art. 33
Créé le 12 novembre 2004 · Abrogé le 30 juin 2013
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nouvel arrêté sur la formation des éducateurs sportifs en ski alpin
Le délégué à l'emploi et aux formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.