Arrêté du 25 octobre 2010

Article 1

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Article 1

La direction de l'administration générale et de la modernisation des services comprend :
― la sous-direction des ressources humaines ;
― la sous-direction des systèmes d'information ;
― la sous-direction des affaires financières ;
― la division de la logistique et du patrimoine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé16 octobre 2013

Créé le 4 novembre 2010 · Abrogé le 16 octobre 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la direction des services publics

Résumé. L'article décrit les différentes sous-directions et divisions de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services.

La direction de l'administration générale et de la modernisation des services comprend :
― la sous-direction des ressources humaines ;
― la sous-direction des systèmes d'information ;
― la sous-direction des affaires financières ;
― la division de la logistique et du patrimoine.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 5 juin 2011 au mardi 15 octobre 2013

Modifié parArrêté du 30 mai 2011art. 5 : Transformation d'une division en sous-direction des affaires financières

En résumé. La division des affaires financières a été reclassée en sous-direction, ce qui modifie la structure hiérarchique de l'administration.

En vigueur du jeudi 4 novembre 2010 au samedi 4 juin 2011

Source : Légifrance