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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 septembre 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Arrêté du 25 octobre 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 septembre 2023
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 septembre 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8
Source : Légifrance
Arrêté du 23 septembre 2023 (Ab)
Définition des établissements d'élevage dans un arrêté
Arrêté du 23 septembre 2023 · art. 1 (Ab)
Détection de la maladie hémorragique épizootique dans les élevages
Arrêté du 23 septembre 2023 · art. 2 (Ab)
Mesures sanitaires dans un établissement suspect
Arrêté du 23 septembre 2023 · art. 3 (Ab)
Déclaration d'infection par la maladie hémorragique épizootique
Arrêté du 23 septembre 2023 · art. 4 (Ab)
Règles pour le rassemblement d'animaux dans des zones à risque
Arrêté du 23 septembre 2023 · art. 6 (Ab)
Exécution d'un arrêté relatif à la maladie hémorragique épizootique
Arrêté du 23 septembre 2023 · art. 8 (Ab)
Mesures sanitaires pour limiter la propagation d'un virus animal
Arrêté du 23 septembre 2023 · art. 5 (Ab)